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l’adoption du projet de loi par l’Assemblée nationale et pourraient faire l’objet de modifications au cours du processus législatif. Certaines pourraient…

Programme Équipe Québec Règles et normes EXERCICES FINANCIERS 2021-2025 Coordination et rédaction Direction du sport, du loisir et de l’activité physique…

L’évaluateur ou l’évaluatrice pourra préciser s’il est préférable que la personne visée soit rencontrée dans un environnement particulier ou préciser toute…

Québec 2025-2026, 2Afshin et al. The Lancet 2019;393:1958-1972, 3Lee et al. PLoS Med 2019;16(3): e1002761, 4Bibbins-Domingo et al. N Engl J Med…

l’égard de tous les faits ou renseignements qui, s’ils étaient dévoilés sur les médias sociaux, pourraient nuire à l’intérêt public, à l’administration…

1 2025-05-01 INVENTAIRE DES FICHIERS DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Loi sur l’Accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

2_pj_plan_2025/e0abe2167ce6ec2cddbfd5198872faca494524b3/0817rg4a329mh/plans_amenagement.docx…

l’exploitation d’un établissement d’hébergement touristique, celle-ci pourrait dorénavant suspendre ou annuler un enregistrement. 6 Elle pourrait également…

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 Région de l’Abitibi-Témiscamingue Unité…

de candidatures. Ces critères de diversité pourraient faire en sorte qu’une candidature pertinente et de qualité ne soit pas retenue. Cette situation …