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science des changements climatiques dans nos choix de société 11 Enjeu 2 La capacité du Comité à remplir pleinement son mandat Plan stratégique 2025-2028 III…

en adéquation avec les défis actuels du Québec, permettant aux établissements universitaires de remplir leurs missions et, ainsi, de contribuer au…

compagnies (L.R.C. [1985], ch. C-36); • est en litige avec le gouvernement du Québec ou a fait défaut de remplir ses obligations envers ce dernier; • est…

peut faire sa demande de deux façons différentes, soit : ▪ en remplissant la section de l’avis d’échec prévue à cette fin; ▪ en remplissant le formulaire de…

reddition de comptes en remplissant un formulaire a été calculée en fonction du temps nécessaire pour le remplir. Il a été évalué qu’une durée d’une heure…

sélection est de s’assurer que les membres du comité disposent des informations nécessaires pour remplir adéquatement le mandat qui leur est confié. Offrir…

exigences 6 Traitement d’une demande de permis 6 Pour plus d’information 6 SECTION B 9 DOCUMENTS À REMPLIR ET À JOINDRE À VOTRE DEMANDE DE PERMIS 9 1-…

enregistrement lorsque la personne qui entend l’exploiter ou qui l’exploite, selon le cas, ne remplit pas ou ne remplit plus les conditions prescrites par la…

réservoir abandonné doit être décontaminé, puis rempli avec une matière inerte. Lorsque le propriétaire ou l’exploitant du réservoir souterrain a rempli les…

la date indiquée dans l’avis, trans- mettre au secrétariat le formulaire prévu à l’annexe A dûment rempli, une photo récente ainsi que la preuve de son…