Résultats de la recherche
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Mémoire concernant la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2025-2029
pdf 168 Ko 2024-2343_memoire.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023
pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023
pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf
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Cadre normatif du Programme de soutien dédié à la mise à l'échelle des procédés minéralurgiques ou de première transformation pour les minéraux critiques et stratégiques
pdf 292 Ko CN_Programme_mise_echelle_MCS.pdf
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Formulaire de demande de financement à l’intention des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial
pdf 1,23 Mo ADP-Formulaire-demande-financement-BC.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 12,23 Mo TBE_2024-2025_UA11161.pdf
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Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information
pdf 124 Ko decision_F2024137.pdf
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Gabarit pour les informations complémentaires volet 3
docx 56 Ko GA_renseignements-complementaires-volet3-PAS_MAPAQ.docx
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Programme de développement territorial et sectoriel
pdf 668 Ko PG_developpement-territorial-sectoriel-PDTS_MAPAQ.pdf
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decision_F2025230.pdf
pdf 241 Ko decision_F2025230.pdf
