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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 10,88 Mo rapport-etape_commission-viens-2024.pdf

https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002871 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,44 Mo RA_gestion_MSP_2022-2023.pdf

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Cette publication a été réalisée par le ministère de…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Modernisation des systèmes de collecte sélective et de consigne

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-16-22-juillet-2022

prévoir des mesures visant le retour des contenants consignés dans les lieux publics (parcs, voies publiques, etc.), en fonction de critères déterminés à l’article 43. En ce qui concerne les…

Mise à jour : 11 mars 2025

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

pdf 2,20 Mo 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf

a été du 15 août 2019 au 15 novembre 2019. • Organisation des consultations. Outre ce document de consultation, une consultation publique a eu lieu le 11…

Mise à jour : 23 janvier 2024

FCCQ.pdf

pdf 0,93 Mo FCCQ.pdf

d’entreprises publiques québécoises de petite ou de moyenne capitalisation ; - décaisser sans impact fiscal une partie de leur REÉR pour investir en équité…

Mise à jour : 17 février 2026

43_Decision_2025-2026.pdf

pdf 1,66 Mo 43_Decision_2025-2026.pdf

Varia Information Aucun Dépôts Les documents suivants sont déposés : - Tableau des interventions publiques du ministre, du sous-ministre et des…

Mise à jour : 16 décembre 2025

Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 5,62 Mo DS_Fiches_EnjeuxSolutions_Gaspesie.pdf

la phase de consultation et la phase de participation. Lors de la phase de consultation, les plans élaborés sont présentés. Une consultation autochtone…

Mise à jour : 22 août 2024

FAE.pdf

pdf 399 Ko FAE.pdf

professionnelle ne sont que quelques exemples de notre école publique que l’on veut réparer. Dans ces conditions, comment réparer l’école publique quand on…

Mise à jour : 13 février 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 2,55 Mo MR-statut-artiste-ARRQ.pdf

calendrier de consultations publiques extrêmement court. 67) Nous proposons de prendre le temps de bien faire les choses en ajoutant au processus une étape…

Mise à jour : 15 juin 2021

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 600 Ko 2511_Mirabel.pdf

sollicitées pour soumettre leur position sur ces questions au comité consultatif mis en place et mandaté de tenir des consultations publiques sur la réalité…

Mise à jour : 3 août 2023

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Rapport annuel de gestion 2022-2023

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Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

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Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

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