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en tener actividad sexual. Esta sección es una adaptación del documento: Les Agressions sexuelles, femmes et justice, le guide de l’usagère (Las Agresiones…

uctures municipales d’eau Aide financière pour le projet d'un émissaire pluvial - boulevard de la Base-de-Roc. JOLIETTE (V) Joliette 24/25: 21 604 $…

l’incidence d’une nouvelle technologie sur le milieu collégial. 3 Ces groupes sont les suivants : les femmes, les Autochtones, les minorités visibles, les…

Les principales valeurs qui fondent la société québécoise sont les suivantes : • Au Québec, les femmes et les hommes sont égaux ; • Le Québec est une…

préciser ses attentes envers celle-ci. La forme masculine employée dans le texte désigne aussi bien les femmes que les hommes. Elle ne vise qu’à alléger la…

policière au Québec : modernité, confiance et efficience. Ce document propose un état des lieux servant de base commune à une réflexion souhaitée sur la…

l’incidence d’une nouvelle technologie sur le milieu collégial. 3 Ces groupes sont les suivants : les femmes, les Autochtones, les minorités visibles, les…

Terminé DA11-20230815 15 août 2023 Une extraction des transactions par carte de crédit d'un registre/base de données du MLF ÉCRITE (courriel) 17 août…

designated centre are seen on an emergency basis. Victims who were assaulted from six days to six months earlier are seen by appointment or on an emergency b…

la source. Note : Pour alléger le texte, nous employons le masculin pour désigner aussi bien les femmes que les hommes. mailto:sap@msp.gouv.qc.ca Table des…