Résultats de la recherche
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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022
pdf 1,52 Mo programme-fonctionnel-technique.pdf
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Codification des diverses juridictions du système de justice - BSM-2023-003361
pdf 328 Ko DAI_no_BSM-2024-003361.pdf
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Au Québec, pour bâtir ensemble
pdf 912 Ko PO_batir_ensemble_MIDI.pdf
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Guide complémentaire - Renseignements destinés à l'insititution pour réaliser un projet d'efficacité énergétique avec économie d'énergie garantie
pdf 416 Ko guide-renseignements-institution-projet-efficacite-energetique-economie-energie-garantie.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022
pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 2,90 Mo 202310-52_DE.pdf
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Rapport final : Modernité, confiance, efficience.
pdf 11,89 Mo rapport_ccrp_final.pdf