Résultats de la recherche
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Gabarit de mémoire
pdf 217 Ko A-3_RGPQ_N-12.pdf
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Dépenses fiscales 2018
pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf
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Engagements financiers de plus de 25 000$ pour les mois de décembre 2024 et janvier 2025
pdf 2,17 Mo Engagements-financiers-12-2024-01-2025.pdf
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Contrat numéro SP1902000-2024-09 portant sur l’élaboration d'une vision stratégique
pdf 6,35 Mo DA-Contrat-SP1902000-2024-09-CF-20250603-1.pdf
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RÉSUMÉ DES DÉCISIONS - BUREAU D’ACCÉLÉRATION DE PROJETS
pdf 461 Ko BAP-Resume-decisions.pdf
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Chaudière-Appalaches – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région
pdf 1,40 Mo FIC_OuranosChaudiereAppalaches.pdf
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Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif
pdf 640 Ko CN_programme_LO_RN.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020
pdf 0,97 Mo air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf
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Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire
pdf 1,82 Mo Guide-entretien-systemes-ventilation.pdf
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