Résultats de la recherche
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Infos concernant le Service d’adaptation et d’intégration de Montréal situé aux 2471, 2473 et 2475, rue Saint-Patrick, Montréal, Québec, H3K 1B3
pdf 749 Ko DO_demande_acces_2026-01-21-006_MAPAQ.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Règlement sur les frais exigibles par l’Institut national d’excellence en santé et en services sociaux pour l’évaluation scientifique d’un médicament, d’un produit sanguin
pdf 203 Ko frais_institut_national_excellence_sante_services_sociaux_memoire.pdf
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Protocole standardisé d’inventaire de la tortue géographique et de ses sites de ponte au Québec
pdf 2,38 Mo protocole-inventaire-tortue-geographique.pdf
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Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés
pdf 4,96 Mo PL_travail_2022-2023.pdf
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Bilan du plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés
pdf 1,32 Mo BI_plan-travail_2023-2024.pdf
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Mars 2025
pdf 168 Ko 25_03_engagements.pdf
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RFA1920_LIO_av
pdf 479 Ko RFA1920-lionel-groulx.pdf
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Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (S-2.1, r. 13) relativement au
pdf 321 Ko travail_risque_noyade_air.pdf
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Sommaire de l'information financière non consolidée – Exercice terminé le 31 décembre 2025
pdf 403 Ko sommaire_non_consolide.pdf
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TABLEAU DES DÉPENSES ADMISSIBLES AU PROGRAMME MUNICIPAL EN PRÉSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE
pdf 258 Ko Tableau-depenses-admissibles-sous-volet-4.1.pdf