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le nombre de consultations de la version numérique a fortement augmenté. 2012 2023 Nombre d’abonnés à la version papier 124 19* Nombre d’exemplaires imprimés…

dm/min/securite-publique/publications-adm/plan-strategique/PL_strategique_MSP_2019-2023.pdf?1575486459…

ainsi pour but de faciliter la gestion du territoire public, l’accompagnement des promoteurs, la consultation des autres ministères et organismes, la…

a lancé une consultation publique sur la mise en place d’un registre des bénéficiaires ultimes des entreprises. – En février 2020, le gouvernement du Canada…

Guillemette, P. Raymond et J.-P. Saucier, Les Publications du Québec, 744 p. 2 Pour plus d’information sur les traitements retenus à la stratégie sylvicole, …

document de présentation plus étoffé3. La Commission des finances publiques, lors des Consultations particulières et des auditions publiques sur le Régime de…

Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles — Rapport-Synthèse | 1 CONSULTATION NATIONALE SUR LE TERRITOIRE ET LES ACTIVITÉS…

québécoise et des personnes qui la composent. Loi sur l’administration publique (RLRQ, chapitre A-6.01) La Loi sur l’administration publique affirme la…

intelligente (Décret 1668-2022). 6 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Lors des consultations particulières et auditions …

à partir d’énergie biogaz. Le contenu de cette publication a été rédigé par le ministère de la Sécurité publique. 100 % MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE…