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pdf 84 Ko R06_PA_WEB_CENTRE-D-HEBERGEMENT-DE-LA-MAISON-SAINT-JOSEPH.pdf

transmission Reddition de comptes 2 15 juillet 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national)…

Mise à jour : 9 mars 2026

R05_REDD1_WEB_HOPITAL-ET-CHSLD-D-YOUVILLE.pdf

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n Reddition de comptes 2 11 septembre 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national) de Santé …

Mise à jour : 9 mars 2026

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transmission Reddition de comptes 2 3 juin 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national) de…

Mise à jour : 9 mars 2026

Microsoft Word - Échéancier_FN_2026-Organisateurs-revnd-DDSR

pdf 437 Ko Echeancier-FN-2026-Organisateurs.pdf

Programme d’assistance financière aux célébrations locales et régionales de la fête nationale du Québec Jusqu’à la date limite du 20 mars : Prise de…

Mise à jour : 10 février 2026

Données statistiques sur l'évaluation foncière – Données du sommaire du rôle d'évaluation 2025

xlsx 5,72 Mo LIS_donnes_sommaire_role_evaluation_2025.xlsx

imposables. Immeubles du gouvernement du Québec Montant l'évaluation foncière uniformisée totale, de toutes les unités d'évaluation des immeubles du…

Mise à jour : 4 avril 2025

Pour la période 2020-2021 à 2024-2025, le nombre d'élèves par cycle au Québec et par CSS, le pourcentage d'élèves qui se situent sous 60% et la moyenne et l'écart-type des notes en univers social au dernier bulletin pour chaque cycle ainsi que la

pdf 614 Ko 25-850_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 2…

Mise à jour : 9 février 2026

Ville_Rouyn-Noranda.pdf

pdf 275 Ko Ville_Rouyn-Noranda.pdf

PAR COURRIEL : ministre@finances.gouv.qc.ca Le 27 février 2026 Monsieur Éric Girard Ministre des Finances 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4…

Mise à jour : 10 mars 2026

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 622 Ko Directive-MF-010-annexe-I.pdf

1.1, r. 1), Québec, Éditeur officiel du Québec. GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1, r. 2), …

Mise à jour : 20 novembre 2024

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transmission Reddition de comptes 2 10 juin 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national) de…

Mise à jour : 9 mars 2026

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2025 Reddition de comptes 1 29 octobre 2025 Date de transmission Reddition de comptes 2 29 juillet 2026 Droits des résidents et des personnes proches…

Mise à jour : 9 mars 2026

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