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arts à l'architecture (IAA) Numéro Année Subventionneur Région Municipalité Site-édifice Succursale Artiste, Nom Artiste, Prénom Sous-catégorie Intérieur…

MEQ 04 Trois-Rivières Université du Québec à Trois-Rivières Pavillon Benjamin-Sulte Poulin Marquis sculpture NON IA-04-068 1998 MEQ 04 Trois-Rivières…

of a child in a healthcare facility. In 5 % of cases, families lost track of a child who was transferred to an institution specializing in long-term care and…

COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-465 Madame, La présente a pour objet de faire le suivi de votre…

les entreprises dans lesquelles celui-ci a des intérêts; » À la suite du dépôt du rapport de la Commission des finances publiques, le gouvernement du Québec …

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

689000 CS du Littoral 56 025 711000 CS des Monts-et-Marées 179 729 712000 CS des Phares 355 909 713000 CS du Fleuve-et-des-Lacs 155 303 714000 CS de…

per École du Trait-d'Union Pellegrinuzzi Roberto photographie OUI IA-12-066 1991 MEQ 12 Lévis École de l'Horizon Salvail Reno installation OUI IA-12-067 1990…

municipale Germaine-Guèvremont Grenon Carol sculpture OUI IA-13-003 1982 MAS 13 Laval Point de service du CLSC du Marigot Rolland Dominique sculpture NON…

AVIS DE CONFORMITÉ À LA RÉGLEMENTATION MUNICIPALE Cet avis est fourni à titre d’exemple. Il peut être utilisé tel quel. Cet avis s’adresse à toute personne, …