Résultats de la recherche
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Rapport annuel de gestion 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3,68 Mo RA_gestion_MSP_2015-2016.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser l’encadrement applicable aux secteurs de l'énergie et de l'aluminium
pdf 811 Ko air-or-3-1-energie-aluminium-11-2025.pdf
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Muni-Express relatif au projet de loi numéro 122
pdf 586 Ko muni_express_pl_122.pdf
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Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires
pdf 2,56 Mo 1_Strategie_gestion_depenses.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf
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Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits - FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX
pdf 6,59 Mo plan-action-social.pdf
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Rapport Barcelo
pdf 899 Ko rapport-barcelo.pdf
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Le racisme au Québec : Tolérance zéro | Bilan final des avancées et des réalisations du Groupe d’action contre le racisme
pdf 7,16 Mo BIL-bilan-groupe-action-racisme.pdf
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Approche et principes en sécurité civile
pdf 7,74 Mo approche_principes_sc.pdf
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