Résultats de la recherche
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Les besoins des personnes handicapées de la région de Portneuf en matière de participation sociale : les répertorier et les comprendre pour mieux y répondre
pdf 2,32 Mo Besoins-personnes-handicapees-Portneuf-participation-sociale.pdf
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Demande d'accès à l'information 202207-31
pdf 16,92 Mo 202207-31_REP.pdf
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Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles, publié à la G
pdf 637 Ko rvmr-consultation-2026-03-11-valorisation-matieres-residuelles-va.pdf
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Lévis
pdf 678 Ko rapport_ctlevis.pdf
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À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.
pdf 1,90 Mo 25-196_Diffusion.pdf
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Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 740 Ko ADP-continu-lot12-guide.pdf
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Étude des effets bruts des mesures actives offertes aux individus par le MTESS, 3e cycle d'évaluation, Rapport d'évaluation
pdf 14,38 Mo RA_sondage-SEA-SOM_MTESS.pdf
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Infographie Prémédia
pdf 1,31 Mo PE13-581D0-Infographie-Premedia.pdf
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Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 8
pdf 3,33 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie8_MAPAQ.pdf
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