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bilan-regional-cerf-zone-15-ouest-2025.pdf

pdf 876 Ko bilan-regional-cerf-zone-15-ouest-2025.pdf

différents territoires fauniques structurés. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/chasse/Documents/CA_zone-chasse-15_MFFP.pdf https://www.quebec…

Mise à jour : 12 mars 2026

Rapport de recherche - Documentation des enjeux à l’accès à l’aide financière de dernier recours, au Programme objectif emploi et à certaines mesures fiscales chez les personnes en situation d’itinérance, et pistes de solution

pdf 4,69 Mo RAP_Itinerants_Acces_AFDR.pdf

Document disponible dans Québec.ca Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 ISBN : 978-2-550-97643-1 (PDF) © Gouvernement du Québec…

Mise à jour : 27 mars 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 588 Ko 202601-46_DE.pdf

Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 3 février …

Mise à jour : 5 février 2026

Portrait-diagnostic sectoriel de la filière des oeufs de consommation

pdf 1,12 Mo ED_portrait_diagnostic_sectoriel_oeufs_consommation_MAPAQ.pdf

consommation au Québec, de 2014 à 2023 Source : Statistique Canada (18-10-0004-01); compilation du MAPAQ. Le prix de détail du Québec est compétitif par…

Mise à jour : 17 décembre 2024

R06_REDD1_WEB_CHSLD-PROVIDENCE-ST-JOSEPH.pdf

pdf 84 Ko R06_REDD1_WEB_CHSLD-PROVIDENCE-ST-JOSEPH.pdf

transmission Reddition de comptes 2 15 juillet 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national)…

Mise à jour : 9 mars 2026

R05_REDD1_WEB_CHSLD-DE-COWANSVILLE.pdf

pdf 137 Ko R05_REDD1_WEB_CHSLD-DE-COWANSVILLE.pdf

transmission Reddition de comptes 2 10 juin 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national) de…

Mise à jour : 10 mars 2026

R15_PA_WEB_MDA_MA-DE-BLAINVILLE.pdf

pdf 170 Ko R15_PA_WEB_MDA_MA-DE-BLAINVILLE.pdf

Blainville Date de la visite 28 janvier 2026 Inspecteur national des services du domaine de la santé et des services sociaux (l’inspecteur national) de Santé…

Mise à jour : 9 mars 2026

LIS_tableaux_municipalite_2026.xlsx

xlsx 4,22 Mo LIS_tableaux_municipalite_2026.xlsx

2026 NON UNIFORMISÉ Code géo Nom de la municipalité Désignation Code de la Région administrative Nom de la Région administrative Code de la MRC Nom de la MRC…

Mise à jour : 10 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement sur l'exploitation des résidences privées pour aînés

pdf 811 Ko 2026-0012_air.pdf

des résidences privées pour ainés Ministère de la Santé et des services sociaux / Santé-Québec Date : 3 février 2026 2 SOMMAIRE Le Règlement sur la…

Mise à jour : 23 avril 2026

R06_REDD1_CENTRE-D-HEBERGEMENT-DE-LASALLE.pdf

pdf 138 Ko R06_REDD1_CENTRE-D-HEBERGEMENT-DE-LASALLE.pdf

novembre 2024 Reddition de comptes 1 28 août 2025 Date de transmission Reddition de comptes 2 28 mai 2026 2. S’assurer que les résidents et leurs proches…

Mise à jour : 9 mars 2026

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