Résultats de recherche

Saint-Lazare École primaire à L'Orée-du-Bois Lemoyne Serge peinture OUI IA-16-193 1996 MEQ 16 Salaberry-de-Valleyfield Centre de formation…

paragraphe A, de la Charte. Une mise à jour de la liste a d’ailleurs été publiée le 3 février 2025. L’Office québécois de la langue française L’OQLF assure…

in abundance, meaning that their populations rise and fall on a regular basis over time. These cycles can last from a few years to more than a decade and are…

IA-08-008 1981 MTPA 08 Témiscaming Sûreté du Québec - Poste auxiliaire de la MRC de Témiscamingue Haché Louis sculpture NON IA-08-009 1982 MTPA 08 Senneterre…

IA-09-046 1990 MSSS 09 Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint-Laurent Pavillon D.G. Hodd (Centre de santé) Le Bel Denis techniques mixtes OUI IA-09-047 1989 MEQ 09…

période visée par l’entente, l’IPAM a ciblé différents projets de réinvestissement. Ceux-ci visent à accroître l’accès à la médecine spécialisée et ont…

Identification du demandeur Nom de l’appel de projets : Nom légal du client-partenaire : Région administrative : Numéro de la demande : Titre du projet :…

ry Sûreté du Québec Villandré Adrien aménagement OUI IA-03-008 1978 MTPA 03 Québec Sûreté du Québec - Édifice Léon-Lambert Boisvert Gilles estampe OUI…

parties, c’est-à-dire le demandeur et le défendeur. Cet écrit est destiné à entreprendre une action en justice, à assurer le bon déroulement de l’instance*, …

Rivière Lac Nom du plan d’eau Circonscription foncière Lot du cadastre du Québec (si le lot a fait l’objet de la rénovation du cadastre) Si le lot n’a pas…