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NON FINANCIERS Immobilisations corporelles (note 15) 18 13 754 175 852 12 989 265 600 Propriétés destinées à la revente (note 16) 19 Stocks de fournitures 20…

fortifications Fort : Ouvrage de fortification autrefois destiné à protéger un lieu stratégique. Fortification : Ensemble d’ouvrages fortifiés destinés à la…

mois / jour C) Volumes d'essence acquis et redistribués en zone A par le client du distributeur et destinés à la consommation en zone A pendant la…

parlementaire, le 30 novembre 2022, le premier ministre s’est engagé à créer le Fonds bleu, un fonds destiné à l’eau. Il a réitéré cet engagement dans son…

mois / jour C) Volumes d'essence acquis et redistribués en zone A par le client du distributeur et destinés à la consommation en zone A pendant la…

2023-2024 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 15 9. Destination des bois à récupérer Les volumes à récupérer sont destinés aux usines qui…

aux programmes, aux mesures et aux services qui leur sont destinés 17. Simplifier les démarches d’accès aux programmes de soutien financier destinés aux…

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aménagé, dans un tel bâtiment et à raison de un par logement principal, un logement supplémentaire destiné à être occupé par des personnes appartenant à une…

logements dont le loyer est égal ou inférieur au loyer médian du marché reconnu par la Société et destiné aux ménages à faible revenu ou à revenu modique. 3.…