Résultats de la recherche
-
Cadre commun d’interopérabilité du gouvernement du Québec
pdf 2,78 Mo Cadre_commun_interoperabilite.pdf
-
Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022
pdf 1,58 Mo rapport-etape-commission-viens-2022.pdf
-
Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022
pdf 1,58 Mo rapport-etape_commission-viens-2022.pdf
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)
pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf
-
Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements
pdf 8,04 Mo etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf
-
Plan d'action de développement durable 2023-2028
pdf 0,99 Mo PLA_developpement_durable_2023_2028.pdf
-
Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure
pdf 348 Ko CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf
-
TOTAL :052
pdf 2,49 Mo 202309-06_REP.pdf
-
AFF-2019.pdf
pdf 1,76 Mo AFF-2019.pdf
-
Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2
pdf 25 Mo Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf