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d’orthographe lexicale, d’orthographe grammaticale, de syntaxe ou de ponctuation; o elle utilise un registre de langue approprié au contexte d’apprentissage;…

les autres formalités de même nature (par exemple les bilans, les déclarations, etc.) ; d) les registres ; « formulaire » : document par lequel le…

Refugees and Citizenship Canada (IRCC) to Canadian citizens by descent • Canadian certificate of registration of birth abroad issued by the IRCC to Canadian…

animale : se référer à fiche d’information et à l’aide-mémoire. Ordre des visites — À inscrire dans le registre de visite de l’employé (confidentialité des…

complète du demandeur, son numéro d’entreprise du Québec ainsi que son numéro d’identification au Registre de propriétaires et des exploitants de véhicules…

situations : > Est en litige avec TEQ ou a fait défaut de ses obligations envers TEQ; > Est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

(sous-al. 489.1(1)b)(ii) C.cr.). Le procureur s’assure également que l’agent de la paix a vérifié au Registre des droits personnels et réels mobiliers…

recensements ne mentionnent pas cette activité pour les Harnois ou les Paré et que les actes du Registre foncier n’en parlent pas. Lors de l’établissement du…

conditions mentionnées ci-dessous et j’atteste que le demandeur que je représente : n’est pas inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux…

conditions mentionnées ci-dessous et j’atteste que le demandeur que je représente : n’est pas inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux…