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Plan d’aménagement spécial- Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette - 2020-2021 - Unité d’aménagement 112-63 - Unité de gestion de la Gaspésie

pdf 1,96 Mo PS_Gaspesie_TBE_2020-2021_UA112-63_MFFP.pdf

.............................................. 8 4.3 Tolérance relative aux volumes non récupérés .................................................... 8 5.…

Mise à jour : 22 août 2024

Demande de modifications à un programme de premier ou de deuxième cycle à la suite d’une évaluation effectuée par l’université

pdf 1,10 Mo CAPFE_guide-eval-eff-universite.pdf

....................................... 8 7. La fiche signalétique du programme ........................................................................... 8…

Mise à jour : 5 avril 2022

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal

pdf 436 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL_2025-09.pdf

1,94 1,94 1,94 8,73 Vacances 8 ans 0,70 0,85 1,00 1,32 1,93 3,29 9,10 Vacances 20 ans 0,23 0,25 0,29 0,34 0,37 0,45 1,92 Vacances 30 ans 0,06 0,06 0,07 0,07…

Mise à jour : 4 mars 2026

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 693 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL.pdf

67 23,53 25,17 30,33 145,49 Prime de nuit 0,49 0,97 1,46 1,94 1,94 1,94 8,73 Vacances 8 ans 0,70 0,85 1,00 1,32 1,93 3,29 9,10 8 Dispositions 2025 2026 2027…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Cadre normatif du Programme d’immobilisation en entrepreneuriat collectif

pdf 511 Ko CN_PIEC_2025-2027_MEIE.pdf

.......... 8 4. SÉLECTION DES DEMANDES 8 4.1 Critères de sélection des demandes…

Mise à jour : 25 février 2026

Politique linguistique du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

pdf 547 Ko PO-linguistique-MERN.pdf

........................... 8 VIII. Langue parlée…

Mise à jour : 12 décembre 2018

Les rapports financiers des organismes scolaires au 30 juin 2021 (Rapports TRAFICS).

pdf 190 Ko 22-229_Diffusion.pdf

/article/reponses-aux-demandes- dacces-a-linformation-avril-a-juin- 2022/?a=a&cHash=c038b8b76b1412e741ad414cb8cfb3da Conformément à l’article 51 de la Loi…

Mise à jour : 16 novembre 2022

Règles et normes - Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS-EBI)

pdf 521 Ko PAFIRS-Regles-normes.pdf

...........................8 CHAPITRE VIII : Coûts…

Mise à jour : 13 mai 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’anonymisation des renseignements personnels

pdf 822 Ko 2023-0252_air.pdf

RÉGLEMENTAIRES .................................. 8 4. ÉVALUATION DES IMPACTS ....................................................................... 8 4.1.…

Mise à jour : 21 décembre 2023

Quelle Famille ? — Volume 11 — Numéro 1 — Hiver 2024

pdf 2,36 Mo Bulletin-QuelleFamille-vol11n1.pdf

après impôt), Québec et régions administratives, 2021 % 5,8 5,0 4,9 8,7 7,1 11,9 7,0 7,1 6,1 8,4 6,5 4,3 5,8 5,5 5,7 5,8 7,3 7,3 0,0 2,0 4,0 6,0 8,0 10,0…

Mise à jour : 10 octobre 2025

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Plan d’aménagement spécial- Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette - 2020-2021 - Unité d’aménagement 112-63 - Unité de gestion de la Gaspésie

Demande de modifications à un programme de premier ou de deuxième cycle à la suite d’une évaluation effectuée par l’université

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

Cadre normatif du Programme d’immobilisation en entrepreneuriat collectif

Politique linguistique du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

Les rapports financiers des organismes scolaires au 30 juin 2021 (Rapports TRAFICS).

Règles et normes - Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS-EBI)

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Quelle Famille ? — Volume 11 — Numéro 1 — Hiver 2024

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