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Masculin 2014 3 558 9,2 30,3 Public Accueil ou transition Total 2014 7 117 10,7 35,4 Public Accueil ou transition Féminin 2015 3 547 11,0 40,1 Public Accueil…

...... 4 1.3 Le producteur forestier a-t-il bénéficié d’un autre remboursement des taxes foncières pour une de ses unités d’évaluation?…

à des fins autres que celles prévues à la présente convention. 3.3 Réaliser le Projet au plus tard le 30 juin 2027. 3.4 Indiquer, lors des activités de…

2022- 12-01 au 2022-12- 02 767, rue Bélanger, Montréal (Québec) H2S 1G7 Cégep Marie-Victorin 300,00 $ DOFI_Données du 2023-09-30 Page 3 de 5 Dépenses du…

té 4.5. Renforcement de la conformité 4.6. Production et publication d’information 4.7. Optimiser la Loi sur sécurité des barrages 4.7.1 Propriétaires de…

.............................................53 3.4.3 Critères d'évaluation de la conformité ...................................................53 3.4.4…

2018 4 4. Principaux commentaires reçus 4.1. is des commentaires L tableau 1 indique le type et le nombre de répondants. Tableau 1. Nombre Nombre de…

l'administration et des partenariats 1 2023-07-31 900, boul. René-Levesque Ouest, Montréal (Québec) H3B 4A5 150,00 $ L'Université McGill : ancrée au…

liste des procureurs affectés sur une base régulière à la cour itinérante. 7-3.22 Les primes prévues aux articles 7-3.17, 7-3.20 et 7-3.21 sont établies sur…

t- 2 0 fé vr -2 1 ju il- 2 1 d é c- 2 1 m ai -2 2 o ct -2 2 m ar s- 2 3 ao û t- 2 3 ja n v- 2 4 ju in -2 4 n o v- 2 4 Graphique 3. Évolution du taux…