Résultats de la recherche
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L'évaluation foncière uniformisée et non uniformisée, selon l'utilisation des immeubles – Tableaux par municipalité 2020
xlsx 4,30 Mo tableaux_municipalite_2020.xlsx
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Établissements et programmes reconnus pour les études universitaires
pdf 317 Ko programmes-etudes-universitaires.pdf
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Guide relatif au rapport financier annuel des cégeps 2024-2025
pdf 1,95 Mo Guide-RFA-colleges.pdf
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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023
pdf 2,84 Mo DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf
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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023
pdf 2,84 Mo DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf
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Mémoire concernant le Projet de règlement sur l'exploitation des résidences privées pour aînés
pdf 408 Ko 2026-0012_memoire.pdf
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Documents des décisions des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.
pdf 1,07 Mo 24-413_Diffusion_amendee.pdf
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Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 1,23 Mo air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf
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Liste des maladies - Avis aux propriétaires ou gardiens d'animaux - Déclaration de suspicion ou de diagnostic de maladie
pdf 292 Ko FI_avis_maladies-a-declarer-proprios-gardiens-animaux_MAPAQ.pdf
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Organigramme du ministère de l'Éducation - 13 avril 2026
pdf 143 Ko organigramme-MEQ.pdf
