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d’information destinés aux nouveaux usagers et à leurs proches. RECOMMANDATION(S) MINISTÉRIELLE(S) 5. Considérant le constat énoncé, le MSSS recommande que…

Communications doit vérifier que les sommes versées ont été affectées aux fins auxquelles elles étaient destinées. Il pourra demander d’autres explications…

des gains d’efficience de recourir à l’IAG dans un dossier d’opportunité ou une note de décision destinée au dirigeant de l’information de l’organisme ; •…

et 16 %, vers la Chine. L’Inde, l’Égypte et la Turquie comptent également parmi les principales destinations des exportations ukrainiennes. Sur le plan des…

de la coupe d’arbres de diamètres marchands [DHP de 10 cm et plus]) Volume (m3) Essence Qualité Destination FORMCHECKBOX Option 1 : Je déclare que…

et les sites où s’effectuent des visites touristiques guidées; «habitation» : toute construction destinée à loger des personnes et reliée à des systèmes,…

ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP) vous délivre un permis de gestion de la faune destiné à prévenir les problèmes reliés à la présence de…

de déconfinement progressif, il est maintenant possible d’envisager la mise en place de services destinés spécifiquement aux élèves de la 4e et de la 5e…

n’est toutefois pas destiné aux organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la Charte. Un guide sera préparé spécifiquement à leur…

installation d’équipements Immobilisation Autres - précisez : Sous-total - $ 5 - COÛTS DES PRODUITS DESTINÉS À LA REVENTE Montant prévisionnel Articles…