Résultats de recherche

sur des infrastructures publiques fonctionnelles et bien entretenues. À cet égard, les municipalités jouent un rôle central : elles gèrent plus de 60 % des…

possibles. Ce projet de loi a fait l’objet de consultations particulières et d’auditions publiques les 1er, 2, 6 et 7 juin derniers. Dans le cadre de ces con…

/ Cette publication et les publications antérieures de la CELA peuvent être consultées à l’adresse suivante :…

frais d’honoraires professionnels relatifs à la réalisation d’études, de diagnostics, de consultations publiques, d’exercices citoyens (participation,…

public consultation process to police station managers and public safety committees; • Roll out the enhanced public consultation process in 34 regional…

2011 4. Working group meetings Winter 2011 5. Zone plans Winter 2011 6. Regional consultations Spring 2011 7. Consultation results presented to TNF Fall 2011…

d’application des règles de présentation publique des renseignements au rôle ................................................................. 8 Présentation…

de la réévaluation du niveau de responsabilité, ce qui a d’ailleurs entraîné un retard dans la publication du présent plan de travail. Réalisation Ministère…

immobilier à des consultantes, consultants et firmes en patrimoine. • Participation du Ministère à la tournée régionale du ministère des Affaires municipales…

également en complémentarité avec le prochain Programme national de santé publique, qui constitue l’offre de services de santé publique, afin d’intensifier…