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Rapport mensuel des opérations financières au 28 février 2022

pdf 278 Ko MENFR_rmof_15_15.pdf

Finances : www.finances.gouv.qc.ca. http://www.budget.finances.gouv.qc.ca/budget/2019-2020/fr/documents/ProcessusBudgetaire_1920.pdf http://www.budget.financ…

Mise à jour : 10 octobre 2023

28520.pdf

pdf 477 Ko 28520.pdf

c. 25, a. 10. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:53 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:53 https://www.legisq…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Programme d’aide au développement du transport collectif (PADTC) - Modalités d'application 2025-2028

pdf 0,94 Mo modalites_2025-2028.pdf

Amérique du Nord. https://cac-word-edit.officeapps.live.com/we/wordeditorframe.aspx?new=1&ui=fr-FR&rs=fr-FR&wopisrc=https%3A%2F%2Fmtqazure-my.sharepoint.com%…

Mise à jour : 26 mars 2026

23-423_Diffusion.pdf

pdf 3,71 Mo 23-423_Diffusion.pdf

(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest= https://www.legi…

Mise à jour : 15 août 2024

Guide d’élaboration d’un plan d’intervention - Août 2025

pdf 1,22 Mo Guide-elaboration_Plan-intervention.pdf

routier » [En ligne] https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets- infrastructures/info-reseau-routier/Pages/information-sur-le-reseau-routier.aspx. https://…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Directive type pour les organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la CLF

pdf 713 Ko directive_type_29.1.pdf

nécessaire d’être exhaustif. https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/langue-francaise/accompagnement-emissaires/produire-directive-particu…

Mise à jour : 4 août 2025

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 851 Ko Guide_PAREA_2025-2026.pdf

recevoir les publications provinciales. https://doaj.org/ https://www.sherpa.ac.uk/romeo/ https://cdc.qc.ca/fr/accueil/ https://www.ouvrirlascience.fr/initia…

Mise à jour : 10 juin 2025

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1,64 Mo GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

13 p. https://www.iap2canada.ca/resources/FR/Documents/AIP2Canada-Spectrum-FINAL-2016.pdf https://www.iap2canada.ca/resources/FR/Documents/AIP2Canada-Spectru…

Mise à jour : 10 février 2026

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 126 Ko Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf

LORSQU’UNE SITUATION EST DÉCLARÉE PANDÉMIQUE PAR LES AUTORITÉS DE SANTÉ PUBLIQUE 5 [http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/SG_prevention_infectio…

Mise à jour : 17 septembre 2024

26976.pdf

pdf 479 Ko 26976.pdf

des services d’intégration aux adresses suivantes : - Services d’Accompagnement Québec : https://www.quebec.ca/immigration/service-integration-personnes-imm…

Mise à jour : 10 décembre 2025

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Directive type pour les organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la CLF

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial

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