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7 5 Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Les modifications n’affectent pas les entreprises, il n’y a aucun impact sur l’emploi de prévu. Grille…

se permettre de subir des impacts additionnels tant sur les volumes que sur les coûts Préoccupations/Enjeux Impacts sur la possibilité forestière Accès à la…

enu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/revue-litterature-Bti.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/faune/documents/habitats/revue-littera…

n’auront pas d’impact sur la compétitivité des entreprises du Québec ni sur le commerce avec les partenaires économiques du Québec, puisque le secteur…

Novembre 2022 (quebec.ca). https://aemq.org/nouvelles/devoilement-dune-importante-etude-economique/ https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiffre…

e, bur. 450 Québec (Québec) G1K 8W4 nicholas.toupin@opc.gouv.qc.ca mailto:nicholas.toupin@opc.gouv.qc.ca 19 13. LES ÉLÉMENTS DE VÉRIFICATION CONCERNANT LA…

amendements adoptés CHARTE DE LA VILLE DE QUÉBEC, CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC 33. Les articles 97 et 98 de la Charte de la Ville de Québec, capitale…

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le[s] secteur[s] touché[s]) ☐ 500 et plus ☐…

document a été réalisé par : Société de la faune et des parcs du Québec Édifice Marie-Guyart 675, boulevard René-Lévesque Est, 10e étage Québec (Québec) G1R…

.....11 Impact sur les hausses de loyer autorisées par le TAL .......................12 4.5. Impact pour les aînés en RPA…