Résultats de recherche

d’en moduler le degré de préservation en fonction des patrimoines naturel, culturel et paysager. Le résultat de cet exercice, intégré au Règlement sur les…

qui concernait les professeurs et, dans certains cas, les chargés de cours, pour atteindre des résultats qui varient d’une université à 9 l’autre. Pour ce…

diffusion des résultats de recherche au collégial (PADRRC) Objectif 15 Encourager les chercheurs des collèges à faire connaître les résultats de leurs…

l’arrivée d’une ou d’un membre du personnel handicapé. 3.4.8 Inviter les gestionnaires responsables des contrats ainsi que les chargés de projet à tenir…

aux fins de la planification des services, de la répartition des ressources, de l’évaluation des résultats en matière de santé et de services sociaux, etc.…

particuliers, dont celles dont le handicap est temporaire et celles qui attendent un diagnostic ou le résultat d’une évaluation diagnostique. b) Services…

finale À la réception de la confirmation de la subvention finale ou de la lettre indiquant les résultats d’un examen de documents, d’une inspection…

ches-publics/ 124 Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

l’emploi Mesure de formation de la main d’oeuvre Soutien au travail autonome Subvention salariale Contrat d’intégration au travail Nbre Prop. Nbre Prop. Nbre…

protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (Loi sur l’accès), nous vous informons du résultat des vérifications effectuées dans le cadre du…