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  • Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent

    pdf 1,57 Mo ED-etude-marche-tourisme-nautique-voies-navigables.pdf

    3,1 % Outaouais 15,3 % 0,4 % - - Autre 5,3 % 5,8 % 4,5 % 1,0 % Canal Trent-Severn 2,7 % 32,4 % 4,5 % 15.5 % Lac Érié 1,7 % 10,1 % 4,5 % 9,3 % Baie Georgienne…

    Mise à jour : 30 septembre 2025

  • Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

    pdf 719 Ko Lignes_directrices_Application_2015.pdf

    (Québec) G1V Octobre - écembre Lieu 875, Grande- A Est, Québec (Québec) G1V Ministère de Justice du Qué 1200, route d l'Église, Québ (Québec) G1V 900,…

    Mise à jour : 15 mars 2024

  • Framework policy on healthy eating and active living

    pdf 2,17 Mo Politique-cadre-sante-ecole-AN.pdf

    Secondary Schools Extracurricular Physical Activities in Elementary and Secondary Schools 1 2 3 4 5 6 7 4. The examples provided serve to illustrate the…

    Mise à jour : 8 octobre 2025

  • Analyse d'impact réglementaire. Révision du taux général du salaire minimum en 2022

    pdf 0,94 Mo 2021-0238_air.pdf

    par les employeurs pour les postes qui sont vacants. 0 ,4 2 3 3 0 ,4 4 1 8 0 ,4 6 9 9 0 ,4 8 4 0 0 ,4 8 4 9 0 ,5 2 1 3 0 ,5 3 0 4 0 ,5 3 1 0 0 ,5 3 4 9 0 ,5…

    Mise à jour : 28 janvier 2022

  • Esquisse du faible revenu chez la population immigrante au Québec (2014), Aline Lechaume et Frédéric Savard

    pdf 673 Ko RA_revenu_immigrant_2013_cepe.pdf

    re 4,0 % 5,0 % 4,4 % 5,3 % 21,4 % 36,1 % 30,5 % 37,6 % 5,38 7,17 7,01 7,10 0,07 % 0,07 % 0,06 % 0,06 % 1,01 % 0,91 % 0,80 % 0,56 % LANGUE Ensemble de la…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Mémoire concernant le Projet de loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l'enfance afin d'améliorer l'accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l'enfance et de compléter son développement

    pdf 395 Ko services_garde_educatifs_enfance_memoire_01.pdf

    éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1, r. 2) (RSGEE). Des modifications de concordance doivent aussi être apportées au Règlement sur la contribution…

    Mise à jour : 2 novembre 2021

  • Rapport annuel de gestion 2014-2015

    pdf 0,96 Mo RA_annuel_2014-15_MCE.pdf

    nt économique; 2,8 Jeunesse; 4,3 Culture et communications; 59,2 Petite enfance; 1,4 Développement durable; 1,4 Aînés; 1,1 Santé; 1,1 Justice; 0,7 TI; 0,4…

    Mise à jour : 7 janvier 2019

  • L'urbanisme durable – Enjeux, pratiques et outils d'intervention

    pdf 4,94 Mo guide_urbanisme_durable.pdf

    Le sa g e Lé g e r de Portland Garlock Leblanc Mousseau G o d in n otr aB Hamel i o u qsissi M M o n se ig n e u r-M o isa n 1 4 6 2 3 5 Hector-Brien Section…

    Mise à jour : 11 mai 2012

  • Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Primaire

    pdf 4,54 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-primaire.pdf

    / 3e 3e 3e 3e 5e 6e 5e 3e Aimer 3e 1re-2e / 3e-4e 3e-4e 3e-4e 3e-4e 5e 6e 5e 3e-4e Manger 3e 4e 4e 4e 4e 5e 6e 5e 4e Commencer 3e 4e 4e 4e 4e 5e 6e 5e 4e…

    Mise à jour : 9 octobre 2025

  • Documents-mention-sexe-janvier2022-CF-20230515-001.pdf

    pdf 781 Ko Documents-mention-sexe-janvier2022-CF-20230515-001.pdf

    Brunswick), la Nouvelle-Écosse (Bureau de l'état civil de la Nouvelle-Écosse), Île-du- Prince-Édouard (Île-duPrince-Édouard), Terre-Neuve-et-Labrador…

    Mise à jour : 20 juin 2023

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