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Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Ko 23-597_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 6 mars 2024

Une école pour la réussite de tous : Référentiel pour guider l’intervention en milieu défavorisé

pdf 6,80 Mo Referentiel-milieu-defavorise.pdf

org/pdf/doc_reference_determinants.pdf http://reunirreussir.org/pdf/doc_reference_determinants.pdf http://reunirreussir.org/pdf/doc…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1,03 Mo GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

ec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/L-0.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/R-26.2.01 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/R-26.2.01…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 488 Ko MR-statut-artiste-SARTEC.pdf

Formulaire_et_resume_2020-04-10.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/s-32.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/s-32.1 Mieux soutenir les…

Mise à jour : 15 juin 2021

Réponse à la demande d'accès à l'information 202204-12

pdf 6,49 Mo 202204-12_REP.pdf

lac Bloom – Augmentation de la capacité d'entreposage des résidus et stériles miniers Objet Nature doc. Dominique LavoieInterlocuteur MELCCOrganisme…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Portrait régional de l’habitation : 15 – Région administrative des Laurentides

pdf 4,11 Mo Portrait_habitation_region_15.pdf

economique-quebec#pivot_1=2016 https://bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01600FR_coup_doeil_68_2019H00F00.pdf http://www.bdso.gouv.qc.ca/docs…

Mise à jour : 1 mars 2022

Portrait régional de l'habitation : 16 – Région administrative de la Montérégie

pdf 4,36 Mo Portrait_habitation_region_16.pdf

40 60 80 100 0 20 40 60 80 100 https://bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01661FR_Perspective_demo2019H00F00.pdf https://bdso.gouv.qc.ca/docs…

Mise à jour : 17 mars 2022

Copie du document transmis par le MEQ aux centres de service explicitant les critères d'admissibilité et modalités d'application de la mesure incitative de 12 000$ pour le personnel enseignant admissible à la retraite.

pdf 305 Ko 24-47_Diffusion.pdf

requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 24-47_DÉCISION AC_Doc1_Lettre_Mesure incitative 12 k$ AC_Doc2_Annexe 1_ Critères…

Mise à jour : 23 mai 2024

NPI_2020-008.pdf

pdf 176 Ko NPI_2020-008.pdf

s. NPI no 2020-008 Page 1 de 4 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/I-0.2.1?&digest= http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/I-0.2.1,%20r.%203 NPI…

Mise à jour : 17 octobre 2022

BioClips - Différentes approches en agriculture durable - où se situe le Québec?

pdf 658 Ko BU_BioClips_Vol34_no06_MAPAQ.pdf

-un-atout-face-aux-changements-climatiques-pdf-12991 https://issuu.com/craaq/docs/pagf0106-pdf https://issuu.com/craaq/docs/pagf0106-pdf encouragent la…

Mise à jour : 24 mars 2026

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Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

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