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Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

pdf 2,88 Mo Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf

15 semaines de criminel CQ, 6 semaines assises CS et 10 semaines en protection de la jeunesse pour Kuujjuaq et la baie d’Ungava, et 23 semaines de criminel…

Mise à jour : 31 mai 2024

RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

pdf 17,52 Mo RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

. Les objectifs de la restructuration sont énoncés dans la nouvelle loi sur l’énergie que le pays a adoptée. La loi norvégienne sur l’énergie de 1990, qui…

Mise à jour : 27 août 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2022-2023

pdf 1,70 Mo Annexes-Budgetaires-Procedures-2022-2023.pdf

liés aux nouvelles initiatives et à la bonification de l’offre de services. Norme d’allocation 3. Les modalités de transfert de fonds visant les projets…

Mise à jour : 9 novembre 2022

Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021

pdf 1,61 Mo Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

t liés aux nouvelles initiatives et à la bonification de l’offre de services. Norme d’allocation 3 Les modalités de transfert de fonds visant les projets…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Plan d’action régional 2025-2026 - Estrie, Direction générale de Services Québec des régions de l’Estrie et de la Montérégie

pdf 738 Ko PAR_05_ESTR_2025-2026.pdf

Région-de-Sherbrooke Note aux lecteurs Rédaction Diffusion Mot de la directrice générale de Services Québec des régions de l’Estrie et de la Montérégie Mot…

Mise à jour : 26 août 2025

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4,34 Mo amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

décembre. VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU (2010). Transport en commun gratuit pour les élèves du Cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu, communiqué de presse,…

Mise à jour : 12 décembre 2011

Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès

pdf 799 Ko guide-gestion-utilisation-acces-courriel.pdf

d’établir la réception par le destinataire principal. Lainez c. St-Pierre, 2013 QCRDL 4132 28 Art. 2847 C.c.Q. 29 Patrick GINGRAS et Jean-François DE RICO,…

Mise à jour : 4 février 2025

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1,04 Mo 25-955_Diffusion.pdf

350042244 Des mots et des lettres Services de révision linguistique Rang 1 17 035,00 $ 350039779 Des mots et des lettres Révision linguistique française de…

Mise à jour : 20 mars 2026

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

pdf 8,37 Mo RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf

de nouvelles pratiques. À plus long terme, l’objectif est de transposer des gains conclus dans ces ententes à l’intérieur d’une véritable modification de la…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Ko 25-211_Diffusion.pdf

activité Des Monarques, pav. St-Jean-Vianney 762 11 . 762288 1-En activité Rose-des-Vents 762 12 . 762292 1-En activité Saint-Jean-de-la-Lande 762 27 .…

Mise à jour : 18 juillet 2025

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L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

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