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Municipalite_Iles-de-la-Madeleine.pdf

pdf 4,59 Mo Municipalite_Iles-de-la-Madeleine.pdf

2026 MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2 MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2026 Sommaire des recommandations La Municipalité des Îles-de-la-Madeleine demande au gouvernement : 1 Un…

Mise à jour : 17 février 2026

Public accounts 2020-2021 – Volume 1

pdf 3,22 Mo CPTEN_vol1-2020-2021.pdf

― ― ― ― Sub-total 245 216 225 755 Debts arising from agreements and contracts In Canadian dollars Private-public partnership agreements 3 876 3 876 3 928 3…

Mise à jour : 24 janvier 2022

L’équité, la diversité et l’inclusion dans l’admission aux professions

pdf 1,97 Mo DocReflexion_EDIAdmis_2026.pdf

L’ADMISSION AUX PROFESSIONS _COMMISSAIRE À L’ADMISSION AUX PROFESSIONS_ FÉVRIER 2026 Document approuvé le 18 février 2026 André Gariépy, avocat, F.Adm.A.,…

Mise à jour : 18 février 2026

Rapport d’activités 2021-2022 - Financement-Québec

pdf 1,51 Mo FINFR_rapann_finqc2122.pdf

2021-2022 Année financière (échéance) Valeur nominale (en M$) Nombre d’avances Taux d’intérêt (%) 2026-2027 42,4 4 1,50 à 2,43 2031-2032 231,7 6 2,15 à 2,91…

Mise à jour : 27 mars 2024

Passeportpourmareussite.pdf

pdf 806 Ko Passeportpourmareussite.pdf

Mémoire à l’intention du ministre des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026 Investir dans la persévérance scolaire : un…

Mise à jour : 17 février 2026

Eldorado_Gold_Quebec.pdf

pdf 257 Ko Eldorado_Gold_Quebec.pdf

CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC MÉMOIRE PRÉSENTÉ PAR ELDORADO GOLD QUÉBEC Février 2026 2 TABLE DES MATIÈRES À PROPOS D’ELDORADO GOLD…

Mise à jour : 17 février 2026

29049

pdf 3,37 Mo 29049.pdf

de bureau [en partie] 249 – Préposé aux renseignements 28 août 2025 3 28 octobre 2025 au 25 février 2026 508 – Agent en prestations sociales 214 – Agent…

Mise à jour : 20 juin 2025

Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

appareils de réfrigération de laboratoire, 2026 à 2030 ___________________________________ 38 Tableau 15. Synthèse des avantages estimés pour les…

Mise à jour : 15 octobre 2021

Les femmes prises en charge par les Services correctionnels du Québec - Portrait de la clientèle correctionnelle féminine

pdf 733 Ko profil-clientele-correctionnelle-feminine-2024-2025.pdf

tiquescriminalite-quebec ISBN 978-2-555-03083-1 (PDF) Dépôt légal – 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec CORR-083(2026-03)_v2 Tous droits…

Mise à jour : 2 avril 2026

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes à l'érosion côtière – Guide technique

pdf 1,69 Mo GUI_application_cadre_normatif_erosion.pdf

Télécopieur : 418 643-0275 ISBN 978-2-555-01491-6 (PDF) Dépôt légal – 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec SC-176(2026-03)_v6 Tous droits…

Mise à jour : 30 mars 2026

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