Résultats de recherche

Transport Canada Gouvernement fédéral Décision PCT, point 1 d) LRC 1985, c T-18 Transport Canada- Aviation civile Gouvernement fédéral Décision PCT, point 1…

votre dossier de recherche ainsi que votre dossier médical pourront être consultés par une personne mandatée par des organismes réglementaires, au Canada ou…

groupes les plus touchés par l’insécurité alimentaire au Canada (Statistique Canada, s. d.), ce qui peut s’expliquer par le fait que le revenu disponible est…

identifié quelques dossiers qu’il pourrait être intéressant de consulter : RG10 , affaires indiennes , volume 10257 , bobine t-7552, Dossier : 371/15-4,…

Ungava 283 824,00 14969499 Canada inc. 600638961 Saint-Léonard Jeanne-Mance-Viger 132 751,00 14969499 Canada inc. 600638962 Saint-Léonard Jeanne-Mance-Viger…

image1.wmf]? Largeur du chemin au site de traversée Utilisateurs principaux du chemin Numéro de dossier du pont (MRNF-DCO) [image: image2.wmf]? 4. Type de…

image1.wmf]? Largeur du chemin au site de traversée Utilisateurs principaux du chemin Numéro de dossier du pont (MRNF-DCO) [image: image2.wmf]? 4. Type de…

des taxes 13 Gouvernement du Québec et ses entreprises 14 232 462 911 204 868 740 Gouvernement du Canada et ses entreprises 15 18 026 654 24 181 789…

sur dossier; f) Nombre de dossiers acceptés en entrevue; g) Nombre de dossiers rejetés sur dossier; h) Nombre de dossiers rejetés en entrevue; i) Nombre de …

confronté aux nouvelles orientations commerciales et diplomatiques de l’administration américaine. Au Canada, rappelons que c’est le Québec qui a exercé le…