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des canevas peu élaborés et présente des réalisations liées à la proposition de création. A recours à des éléments du langage dramatique qui sont liés aux…

risques pour la sécurité. Ainsi, comme pour les OBNL, cette exception serait réservée à des emplois liés aux loisirs, ceux offerts dans un camp de jour par…

publicité et promotion 3e trimestre (du 1er octobre au 31 décembre 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Nom…

destination Page 4 de 4 LI_frais_deplacement_au_Quebec_AMJ2024_RMAAQ_4.pdf LI_frais_deplacement_au_Quebec_AMJ2024_RMAAQ_3.pdf LI_frais_deplacement_au_Quebec_…

Lanctôt, Stéphane, SMA 4e trimestre (du 1er janvier au 31 mars 2023) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Montant…

de transport; ▪ les dons en argent à une fondation; ▪ les frais liés à des litiges civils, y compris les frais juridiques; ▪ les frais liés à des accusations…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts4 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts3 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

o Les frais liés à l’achat d’animaux reproducteurs; o Les frais liés à la location de matériel, d’équipements ou de machinerie; o La rémunération des…

quantifiés des mesures liées à l’encadrement du transport de matières dangereuses (en milliers de dollars) ______________________ 12 Tableau 4 : Coûts et…