Résultats de recherche

quantifiés des mesures liées à l’encadrement du transport de matières dangereuses (en milliers de dollars) ______________________ 12 Tableau 4 : Coûts et…

techniques liées à la problématique, sur leur utilisation et sur leur adaptation aux exigences des différents contextes. Cette compétence fait également…

financier, confirmation de subvention du Ministère ou du cabinet ministériel, ou autre document apparenté liant votre organisation et le Regroupement…

Peate Owen-John, SMA 2e trimestre (du 1er juillet au 30 septembre 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 U. A. Projet…

Benoît Dagenais, SM 3e trimestre (du 1er octobre au 31 décembre 2020) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Projet Nom de…

d’intervention). Alliance MH2 | Mémoire pré-budgétaire 5 o Réduire les incohérences et les délais liés à l’arrimage entre les programmes fédéraux et…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts6 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

tout travail réalisé en vertu de la présente licence tout élément lié au savoir traditionnel naskapi ou tout renseignement sensible lié à la culture, aux…

: • L’applicabilité est liée à l’adéquation des ressources humaines, financières et matérielles nécessaires à la mise en œuvre du programme; •…

ET EFFETS À PAYER LIÉS AUX IMMOBILISATIONS Ligne 153.1 2005-2009 2005-00 2009-49 Ct Emprunts et effets à payer liés aux immobilisations 2005-50 2009-99 Ct…