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[image: Une image contenant texte, Police, blanc, capture d’écran Description générée automatiquement] ÉTUDE DE FAISABILITÉ Participant : Numéro de dossier :…

usées et des eaux de pluie; les parcs; les services d’urgence (police et incendie); le transport collectif et le transport scolaire; ainsi que certains servi…

l’indicateur : • Les bâtiments et installations offrant des services (ex. : hôtels de ville, bureaux administratifs, casernes de pompiers, postes de police,…

maladie, soit plus d’un milliard de dollars par semaine. En août 2025, le ministère de la Santé et des Services sociaux a publié la Stratégie nationale de…

C-38) − Loi sur les coopératives de services financiers (chapitre C-67.3) − Loi sur le courtage immobilier (chapitre C-73.2) − Loi sur la distribution de…

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Diagnostic Imaging (142.H0) Sector 19 – Health Services College Education Program Diagnostic Imaging…

ion publique La Loi sur l’administration publique affirme la priorité accordée à la qualité des services aux citoyennes et citoyens. Elle fixe un cadre de…

québécois soient en mesure de profiter pleinement du marché mondial de diffusion en continu : a) Les services de diffusion en continu légaux et sous licence…

les artères principales; > Dresser un inventaire des commerces et des services présents sur le territoire, notamment pour les services de proximité, afin…