Résultats de recherche

raison de votre demande. Si oui, indiquez la raison de votre demande. Nom et prénom figurant sur le certificat de naissance ou le document d’immigration.…

d’un arpenteur-géomètre pour la production d’un plan d’implantation pour la construction, d’un certificat de localisation après la fin des travaux ainsi que…

coupons de transport. Chaque coupon est doté d’un numéro unique, lié au permis délivré ainsi qu’au certificat du chasseur ou du piégeur. Dans le cas de…

la capture d’animaux sauvages à des fins scientifiques, éducatives ou de gestion de la faune • Certificat de bons soins aux animaux • Protocole de recherche…

avec signature manuscrite ou de façon électronique avec signature numérique acceptable (biclés et certificat de signature). 2- Raison d’être de…

exemple, l’apposition de l’image d’une signature). Les signatures numériques (générées grâce à un certificat numérique produit au moyen d’un outil…

dossiers de sécurité civile pour l'agglomération. Il contribue, à titre de chargé de cours, au certificat de premier cycle en gestion des opérations…

Non Si vous avez répondu « Oui », précisez ce qui s’applique à votre situation : Je détiens un certificat de francisation ou une attestation d’inscription ou…

titulaire de permis doit transmettre au Ministère les documents attestant la fusion : 2. La copie du certificat de fusion (délivré par le Registraire des…

deux terrains ayant fait l’objet de travaux de stabilisation mécanique réalisés conformément à un certificat d’autorisation municipal ou provincial. Tableau…