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R06_Rapport_CH-HENRI-BRADET.pdf
pdf 217 Ko R06_Rapport_CH-HENRI-BRADET.pdf
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R15_Rapport_MDA-MA-DE-BLAINVILLE.pdf
pdf 212 Ko R15_Rapport_MDA-MA-DE-BLAINVILLE.pdf
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2604013-013-document-2.pdf
pdf 24 Mo 2604013-013-document-2.pdf
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2604013-013-document-2.pdf
pdf 24 Mo 2604013-013-document-2.pdf
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Données statistiques sur l'évaluation foncière – Données du sommaire du rôle d'évaluation 2023
xlsx 8,75 Mo Donsom_2023.xlsx
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Données statistiques sur l'évaluation foncière – Données du sommaire du rôle d’évaluation 2021
xlsx 8,50 Mo Donsom_2021.xlsx
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Janvier 2020
pdf 0,92 Mo air-halocarbures-01-2020.pdf
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Gestion contractuelle municipale – Guide sur les procédures d'attribution contrats dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte
pdf 1,55 Mo GUI_attribution_contrats_inferieur_seuil.pdf
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Importance du secteur forestier dans le développement économique des municipalités et des régions du Québec
pdf 1,11 Mo Etude_dependance_municipalites.pdf
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Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!
pdf 1,53 Mo Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf
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