Résultats de recherche

parentales ou d’adoption (3 semaines pour le régime particulier) lorsqu’un seul parent apparaît au certificat de naissance ou qui adopte seul son enfant. Les…

sont présentés à l'annexe I016 «Ouverture des soumissions». 31 Bilan du projet Suite au dépôt du certificat de réception définitive des travaux émis par…

générale s’ajoutent deux exceptions : • Le baccalauréat par cumul de certificats : les étudiants peuvent entreprendre jusqu’à trois certificats dans des…

générale s’ajoutent deux exceptions : • Le baccalauréat par cumul de certificats : les étudiants peuvent entreprendre jusqu’à trois certificats dans des…

À la fin de l’aménagement des locaux, un certificat attestant de la conformité aux plans approuvés doit être fourni au ministre de la Famille. Ce certificat…

Bruit 15 6.3 Environnement 15 6.3.1 Respect des lois et règlements applicables et obtention des certificats d’autorisation requis 16 6.3.2 Passages de cours…

certains des événements donnant lieu à la tenue à jour du rôle. Art. 176 Oblige l’utilisation d’un certificat pour effectuer la tenue à jour du rôle. Art.…

lacunes nommées plus haut. La documentation requise a déjà été beaucoup simplifiée, se limitant au certificat de naissance (ou l’équivalent) et à un relevé…

leurs pratiques de gouvernance. 4.1 Méthodologie Cette recherche a été effectuée sous le sceau d’un certificat éthique (CER- 22-287-07.16) autorisé par le…

mineures de 14 ans et plus peuvent obtenir le changement de la mention de sexe figurant à leur certificat de naissance sans l’approbation de leurs parents.…