Résultats de recherche

https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002206 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002206 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss…

frais de consultations auprès des collectivités qu’il a engagés, pour l’exercice financier, sans excéder le montant qu’il a déduit, pour l’exercice…

dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025-2026 du ministère des Finances du Québec, [En ligne] (novembre), 41 p. [fedecegeps.ca/wp-…

. Enfin, le programme accorde une importance cruciale à la participation citoyenne. Des consultations publiques ainsi que des mesures incitant les citoyens à…

www.finances.gouv.qc.ca CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DEMANDES DE L’ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC Janvier 2020 Document déposé dans…

2019 par le ministère de la Sécurité publique. J’ai le plaisir de vous soumettre le mémoire qui expose les réflexions de la Sûreté dans le cadre des consulta…

Soutien à la consultation Type de développement : Général SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES ABÉNAQUIS Odanak Destinataire : Conseil de bande d’Odanak 33…

disposition à la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3) pour interdire le port de signes religieux par les élèves du primaire et du secondaire des…

communautaires 10 raisonnables de consultation. De plus, afin que la consultation ne soit pas que formelle, des suivis devraient être effectués et les…

Accommodements pour l'atelier de consultations et de cocréation stratégique 12 000,00 $ 10-nov-23 10-nov-23 350051353 Martin, Daniel (023) Participation…