Résultats de recherche

participé aux travaux de la Commission Bouchard-Taylor (2007) ainsi qu'aux consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi 63,…

a) tenir des audiences publiques relativement au Projet de plan; b) évaluer le Projet de plan à la lumière des commentaires de toute personne intéressée…

l’objet de différentes activités de consultation, notamment une tournée régionale pour entendre les organismes municipaux et ceux issus de la société civile…

Il s’agit également d’une demande récurrente dans les mémoires déposés dans le cadre de la consultation publique du Plan directeur. Le fait de pouvoir…

ommunications/documents/jeunesse/publications/rapport-consultation-2023.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-jeunesse/pub…

le développement des sièges sociaux au Québec ont fait l’objet d’une consultation de la communauté financière5. De ces consultations il ressort que les…

isme/publications-adm/plan-strategique/21356_ Strat-croissance-durable_VF_ACC.pdf 6 Vélo Québec (2026). [En ligne], URL :…

Parmi les moyens de communication utilisés dans la région, notons les consultations publiques, les séances d’information publiques, les travaux de la TLGIRT…

naît aux Autochtones le droit d’être consultés, même lorsque leurs prétentions à des droits ne sont pas prouvées. 2006 Publication d’un guide en matière de c…

ommunications/documents/jeunesse/publications/rapport-consultation-2023.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/secretariat-jeunesse/pub…