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ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Diverses mesures fiscales touchant principalement l’impôt sur le revenu et la taxe de vente du Québec ont été annoncées lors…

Approvisionnement (biens) 2023-03-22 1681522 Acquisition d'épaulement en polyéthylène (UHMW) * 11811100 Canada Inc. Montréal 29 925,00 $ 29 925,00 $ 29…

prévenir et réduire l’itinérance3 : le logement; les services de santé et les services sociaux; le revenu; l’éducation, l’insertion sociale et l’insertion…

autres armes offensives Quitter le Canada : participation à une activité d’un groupe terroriste Quitter le Canada : facilitation d’une activité terroriste…

scolaire différent des attentes ne peuvent servir à qualifier le dossier d’« irrecevable ». • L’ordre demeure le seul responsable d’analyser le dossier et de…

scolaire différent des attentes ne peuvent servir à qualifier le dossier d’« irrecevable ». • L’ordre demeure le seul responsable d’analyser le dossier et de…

scolaire différent des attentes ne peuvent servir à qualifier le dossier d’« irrecevable ». • L’ordre demeure le seul responsable d’analyser le dossier et de…

du dossier, afin d’éviter les stratégies de fermeture rapide qui nuisent à la qualité de l’accompagnement des femmes. • Attribuer une pondération bonifiée…

Métal Canada inc. à la suite de la demande déposée le 28 août 2019 dans le cadre du Programme Innovation Bois. Cette aide contribuera à un projet…

du gouvernement du Canada (415, 416, 417, 418, 419, 420, 421, 422) 65 168 894 - - 563 218 - - - 65 732 112 5 6 Autres produits et aides des gouvernements que…