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Liste des amphibiens pour l'application du Règlement sur les animaux en captivité ou du Règlement sur les permis de garde d'animaux en captivité

pdf 0,90 Mo LI_permis-garde-amphibiens.pdf

illinoensis Illinois Chorus Frog 4 Autorisée sans permis du MFFP Amphibia Anura Hylidae Pseudacris kalmi New Jersey Chorus Frog 4 Autorisée sans permis du…

Mise à jour : 5 décembre 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,34 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

n mondiale de la Santé. (2018). La santé mentale : renforcer notre action. https://www.who.int/fr/news…

Mise à jour : 18 mai 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

n mondiale de la Santé. (2018). La santé mentale : renforcer notre action. https://www.who.int/fr/news…

Mise à jour : 11 avril 2022

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10318

pdf 4,56 Mo AINFR_2026-10318.pdf

000,00 (2025-2026) 185 000,00 Total : 555 000,00 COMITÉ D'ACTION SOCIALE ANGLOPHONE C.A.S.A. INC. New Carlisle Bonaventure FORMULAIRE 4 LISTE DES…

Mise à jour : 6 mars 2026

Prévisions des effectifs de tous les établissements des Centres de services scolaires et de Commissions scolaires en 2025.

pdf 1,40 Mo 25-220_Diffusion.pdf

t de la maternelle 4 ans universelle Tableau 1.C : Prévision de l'effectif du commission scolaire New Frontiers (889), réseau public au secteur des…

Mise à jour : 22 juillet 2025

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4,49 Mo 23-453_Diffusion.pdf

nuit, classe II 5306 Aide générale de cuisine 5318 Ouvrier d'entretien, classe II Total css/cs 889000 New Frontiers 4101 Agent de bureau, classe…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

Organisation mondiale de la Santé. (2018). Santé mentale : renforcer notre action. https://www.who.int/fr/news…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

pdf 1,51 Mo DAI_no_BSM-2026-005792.pdf

N/D 2025-0695 Kugler Kandestin S.E.N.C.R.L. Frais de publication (Tusaajiit Translation, Nunatsiaq News) - Avis aux membres pour le dossier…

Mise à jour : 3 mars 2026

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

pdf 1,47 Mo 25-1019_Diffusion.pdf

1242,4 2775,2 17273,3 21164 0 4268,8 13004,5 3027,392791 17196 8840,425 0 3968 8323,5 223,2 889000 New Frontiers 13475,88275 11489,41275 0 25,6 523,8 1,12…

Mise à jour : 30 mars 2026

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

pdf 11,86 Mo 24-830_Diffusion.pdf

ney C-336 V (NEW 2021) 18,8 Collège St-Jean-Vianney C-324 24,2 Collège St-Jean-Vianney B-312 V2 (Arts Plast,) 23,3 Collège St-Jean-Vianney C-439 23,5 Collège…

Mise à jour : 4 avril 2025

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

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Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

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Liste des contrats de services professionnels octroyés depuis l'année financière 2021-2022 - BSM-2026-005792

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

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