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A-0522-OF (2025-06) A-0522-OF (2025-06) Page 1 de 1 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Renseignements généraux Qui doit…

Par ailleurs, vous pouvez consulter les documents produits dans le cadre de l’étude des crédits 2024-2025, notamment les fiches 39 et 47 qui présentent des…

Dépannage h) Déchets et ordures ménagères i) Autres activités (électricien, plombier , etc.) V-3180 (2025-11) D Description sommaire du projet D.1 Approches…

Québec. Les projets d’infrastructures au Port de Québec : un levier économique majeur En novembre 2025, le Port de Québec a lancé le plus important…

souhaiterions obtenir l’information suivante pour les années 2021- 2022, 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 (jusqu’à ce jour) : • Nombre de cabines…

période quinquennale, en date du 31 mars 2025. Un tableau synthèse des formations offertes au cours des 4 années du projet sera fourni en date du 31 mars …

permission d’un juge de cette Cour, d’une décision interlocutoire à laquelle la décision finale ne pourra remédier. b) DÉLAIS ET FRAIS L’article 149 de la…

renouvellement du cadre normatif du TAPU pour la période 2025-2028, il nous apparaît impératif de porter l’enveloppe du TAPU à son niveau de 2024-2025, soit…

e, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour les années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, le Régime pédagogique de la formation…

section 4.1 du présent mémoire seraient en application dès l’année d’attribution 2024-2025 (septembre 2024 à août 2025). En effet, puisque la mesure comporte…