Résultats de recherche

activités, l’établissement d’enseignement doit transmettre au ministre les dossiers d’élèves et les registres d’inscriptions. L’article 7 du Règlement sur…

0 0 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en…

médecin n’a pas à obtenir de consentement substitué. Les professionnels de la santé qui ont accès au Registre des directives médicales anticipées ont…

non dur lisse et lavable (plafond non fini) 6 REMARQUES Inspection régulière. Garder sur place un registre de la formation obligatoire du MAPAQ. Information…

congélation ont été couverts par des matériaux lisses et lavables. Merci. Veuillez-vous assurer que les registres d'achat et de vente sont disponibles lors…

cela n’est pas déjà fait et que vous êtes visé(e) par cette loi, de vous inscrire rapidement au registre des lobbyistes. Pour plus d’information sur la Loi,…

de la redevance. Il est aussi possible de mettre en place une procédure pour mesurer et tenir un registre relatif à la base d’imposition. À titre d’exemple,…

de l'Ordre des évaluateurs agréés du Québec (OEAQ) portant sur l'introduction et les concepts du registre foncier du Québec Direction de la…

be conducted to confirm observed trends or document concerns arising from indicator analysis. Registration of harvested moose is mandatory in Québec, and it…

faisant l’objet de la présente convention, de prendre connaissance et de faire un examen de tous les registres, dont ceux de consommation énergétique, et de…