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Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

Barakatt IB/JC/mc p. j. 63 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/octobre-a-decembre-2024…

Mise à jour : 21 février 2025

20250917 008000 Contrat (version administrative) 1er avril 2025

pdf 1,39 Mo Brochure_YZ.pdf

son compagnon de voyage; p) le décès d’une personne dont l’assuré est le liquidateur testamentaire; q) le décès ou l’hospitalisation de la personne avec…

Mise à jour : 9 décembre 2025

Cadre de gestion des allégations de manquement à la conduite responsable en recherche

pdf 906 Ko GM_cadre_gestion_pol_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

l’adresse suivante : www.mapaq.gouv.qc.ca/ PolitiqueCRR. 15. Le schéma est aussi disponible sur le site du MAPAQ à l’adresse suivante : www…

Mise à jour : 15 juillet 2025

Report for reception interventions in an adult education centre

pdf 2,38 Mo SARCA_prioritaire_AN.pdf

more people to deal with us. . . . They obviously don’t know ahead of time who’s going to come to apply, people come when they can. . . . Other than that, it…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Communications concernant le Comité consultatif sur les rodéos

pdf 7,11 Mo DO_demande_acces_2024-11-05-002_MAPAQ.pdf

gouv.qc.ca www.mapaq.gouv.qc.ca AVERTISSEMENT SUR LA CONFIDENTIALITÉ relatif à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Ville de Longueuil - Consultations sur le livre vert du ministère de la Sécurité publique

pdf 490 Ko 2411_Longueuil_2.pdf

Structure thérapeutique de la Fondation Éthique Familiale, [En ligne], 2008, p. 1-4. [http://www.gerardsalem.com/cimi/pages/news/…

Mise à jour : 3 août 2023

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1,21 Mo 25-390_Diffusion.pdf

Pièces jointes : 2025-02-14_MCE_Allègement_Bureaucratie_MES_VF.pdf SC-77929com2-1-SCT_Synth. Mes. Zones vigilance.pdf SC-77929com5-5-Annexe 1…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2024

pdf 0,99 Mo RA_suivi_PAFIO_avril-mai2024.pdf

des UA 90 37 352 100 % https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations…

Mise à jour : 12 décembre 2024

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire

pdf 1,12 Mo Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF

Anglais, langue seconde : http://www.education.gouv.qc.ca/enseignants/programmes-detudes/. http://www…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2021

pdf 1,52 Mo RA-engagement-mars-2021.pdf

2021-01-08 1469053 Renouvellement annuel licences Octopus (58 standards + 8 ouvriers). * Octopus-ITSM.Com inc Montréal 25 740,00 $ 25 740,00 $…

Mise à jour : 6 décembre 2021

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Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2024

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire

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