Résultats de recherche

restriction d’usage inscrit au registre foncier précise ces obligations et prévoit maintenant que les résultats de ces programmes ou de ces suivis soient…

potentiel archéologique et résultats de l'inventaire. Rapport. Ville de Saint-Romuald. DUMONT, J. 1989a. Ville de Saint-Nicolas, étude de potentiel…

fin de cours Les attentes de fin de cours décrivent les résultats attendus au terme du cours lors de l’accomplissement des tâches. Ces résultats portent sur…

quote-part des dépenses relatives à un contrat ou à une entente qui est payable par chaque municipalité visée. Les deux premiers alinéas ne s'appliquent pas…

Réponse à la question 5 RÉVISION – RÉSULTATS SOMMAIRES – Définitions Direction de l’analyse et de l’information de gestion, 8 mai 2023 GÉNÉRALITÉS Le tableau…

les résultats en termes de diplômés compte tenu de la récence du programme (2022) et de la durée des programmes d’études admissibles (généralement 3 et 4…

ménageant au gouvernement une possibilité d'intervenir lorsque la concertation ne donne pas de résultats probants. Le Comité examine les moyens…

présenter la planification de la révision de la Politique-cadre et d’en discuter; • De présenter les résultats préliminaires d’une consultation effectuée…

croient être victimes de représailles, le tout tel que prévu par la Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant…

sur TEAM Voici l’impact que ça aura sur nos résultats : - Événement Clientis pour les entreprises que nous présenterons à (entreprise accompagnée) - Résultat…