Résultats de recherche

faisant l’objet de la présente convention, de prendre connaissance et de faire un examen de tous les registres, dont ceux de consommation énergétique, et de…

tous les cinq ans (pour chaque règlement) et à afficher les conclusions de cette évaluation au registre environnemental. Bien qu’aucun fonds dédié à l’eau…

assurer le suivi de la mise en œuvre. Il stipule également que les organismes publics doivent tenir un registre des événements de sécurité de l’information…

surete.qc.ca Pour le point 2, le MSP n’a repéré aucun document. Actuellement il n’existe pas de registre portant précisément sur l’ensemble des armes à feu…

à votre dossier demeureront confidentiels. Renseignements sur l’organisme Nom de l’organisme au Registre des entreprises du Québec (REQ) : Numéro…

à votre dossier demeureront confidentiels. Renseignements sur l’organisme Nom du regroupement au Registre des entreprises du Québec (REQ) : Numéro…

situations : > est en litige avec TEQ ou a fait défaut de ses obligations envers TEQ; > est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

l’ordre du jour et les avis de convocation des séances du Conseil et de ses comités; 3° tient les registres des déclarations d’intérêts des membres du…

des environnements de travai l désuets, aux espaces inadaptés et dotés d’équipements obsolètes. Le registre tenu par le Col lège des médecins est par t icul…

sécurité routière 814 Fonds de partenariat touristique 812 Fonds de service de police 878 Fonds des registres du ministére de la Justice 826 Fonds des…