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Nom du fournisseur Montant de la dépense Description du contrat Date Centre québécois de recherche et de développement de l'aluminium (CQRDA) 1 200,00 $…

fonction Juillet à Septembre 2021 Les sommes déclarées correspondent aux factures comptabilisées durant la période visée, excepté pour le coût de location…

Proulx 932,63 $ 788,03 $ 5 125,60 $ Véhicule du ministre - Pierre Fitzgibbon 1 731,14 $ 324,64 $ 6 895,02 $ Informations complémentaires Véhicules de…

fonction Janvier à Mars 2021 Les sommes déclarées correspondent aux factures comptabilisées durant la période visée, excepté pour le coût de location qui…

[EUR-Lex - 32019R1009 - EN - EUR-Lex (europa.eu)]. Gewurtz, S. B., Auyeung, A. S., De Silva, A. O., Teslic, S., & Smyth, S. A. (2024). Per-and…

conduire à une modification, à une révision ou à une réorganisation du ou des programmes concernés (ex. : augmentation du nombre de crédits, création d’un…

contrôlés Règles additionnelles A v is p ré a la b le S u rf a c e s in a c c e s s ib le s E n d e h o rs d e s p é ri o d e s d ’ a c ti v it é s A é ra ti…

building roads with a right-of-way exceeding 30 m. Minimize areas of disturbance due to sand pits and avoid those with a width greater than 50 m. Preventive…

l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

RÈGLE DE CONSERVATION Loi sur les archives (RLRQ, chap. A-21.1) Transaction Modification No du calendrier 30480 No de la demande 9 No de la règle 00004…