Résultats de recherche

L’absence de certificat médical ou l’absence de diagnostic en bonne et due forme (« harcèlement sexuel » ou « victime d’agression sexuelle » n’étant pas des…

au profit de la part des personnes occupant un emploi ayant plus de qualifications (diplômes ou certificat d’études post- secondaires et grade universitaire)…

travaux. Ces mesures d'atténuation des impacts auront été définies à l'étape d'avant-projet. Le certificat d'autorisation du projet devrait…

documents que je vais mentionner maintenant : une attestation de tenue de livres comptables, un certificat d'exemption de retenue à la source et les…

Formation adaptée en fonction des besoins et des capacités des élèves Certification - Attestation Certificat officiel de formation préparatoire au travail :…

de l’aide financière : ▪ le bénéficiaire transmet, avec sa réclamation de dépenses finale, tout certificat d’autorisation exigé en vertu de la Loi sur la…

. Cette reddition de comptes prendra la forme d’un rapport qui comprendra obligatoirement : un certificat d’achèvement relatif au projet, de façon à attester…

lors de l’acceptation de l’offre de la commission scolaire de travailler (malgré son invocation du certificat de retrait préventif). Ainsi, l’exercice du…

au profit de la part des personnes occupant un emploi ayant plus de qualifications (diplômes ou certificat d’études postsecondaires et grade universitaire)…

client ou la cliente. Collecte de l’information sur le véhicule de reprise. Obtention d’une copie du certificat d’immatriculation du véhicule de reprise.…