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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2025

xlsx 2,39 Mo rapport_financier.xlsx

2025 2025 2024 Rémunération Liée au programme Accès entreprise Québec 1 Autre 2 Charges sociales Liées au programme Accès entreprise Québec 3 Autres 4 Biens…

Mise à jour : 2 avril 2026

Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

pdf 755 Ko 25-1016_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12…

Mise à jour : 20 mars 2026

30000_fr_br_Employés actifs

pdf 842 Ko Brochure_fonctionnaires_syndiques.pdf

FONCTION PUBLIQUE ET PARAPUBLIQUE DU QUÉBEC S.P.E.Q. : SYNDICAT DES PROFESSEURS DE L'ÉTAT DU QUÉBEC S.P.M.G.Q. : SYNDICAT PROFESSIONNEL DES MÉDECINS DU…

Mise à jour : 14 avril 2026

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3,55 Mo RAP_financier_2022_sommation_regies_intermunicipales.pdf

2021 Rémunération Liée au programme Accès entreprise Québec 1 Autre 2 155 715 490 145 056 138 Charges sociales Liées au programme Accès entreprise Québec 3…

Mise à jour : 29 avril 2024

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Organismes publics de transport

pdf 3,54 Mo RAP_financier_2022_sommation_organismes_publics_transport.pdf

Rémunération Liée au programme Accès entreprise Québec 1 Autre 2 1 287 594 909 1 255 454 669 Charges sociales Liées au programme Accès entreprise Québec 3…

Mise à jour : 29 avril 2024

Sommation ensemble du Québec 2021 – Régies intermunicipales

pdf 4,04 Mo Doc_financiers_2021_Sommation_RI.pdf

2020 Rémunération Liée au programme Accès entreprise Québec 1 Autre 2 144 774 496 134 039 956 Charges sociales Liées au programme Accès entreprise Québec 3…

Mise à jour : 1 mars 2023

Sommation ensemble du Québec 2021 – Organismes publics de transport

pdf 4,07 Mo Doc_financiers_2021_Sommation_OPT.pdf

Rémunération Liée au programme Accès entreprise Québec 1 Autre 2 1 255 454 669 1 241 372 759 Charges sociales Liées au programme Accès entreprise Québec 3…

Mise à jour : 1 mars 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3,53 Mo B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

Taxes municipales 11 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 12 Gouvernement du Québec et ses entreprises 13 65 274 994 64 906 095…

Mise à jour : 28 mars 2022

Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

pdf 3,75 Mo B5_OPT_RF2020_Sommation.pdf

Taxes municipales 11 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 12 Gouvernement du Québec et ses entreprises 13 5 049 612 916 5 011 384 664…

Mise à jour : 28 mars 2022

Répartition des élèves ordinaires (en % diplômés, % qualifiés et % sortants sans diplôme ni qualification), des élèves HDAA sortants du secondaire par Centre de services scolaire et Commission scolaire ainsi que la capacité d'accueil d'élèves

pdf 613 Ko 25-722_Diffusion.pdf

1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 22…

Mise à jour : 3 février 2026

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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2025

Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

30000_fr_br_Employés actifs

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Régies intermunicipales

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Organismes publics de transport

Sommation ensemble du Québec 2021 – Régies intermunicipales

Sommation ensemble du Québec 2021 – Organismes publics de transport

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

Répartition des élèves ordinaires (en % diplômés, % qualifiés et % sortants sans diplôme ni qualification), des élèves HDAA sortants du secondaire par Centre de services scolaire et Commission scolaire ainsi que la capacité d'accueil d'élèves

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