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  • Mémoire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

    pdf 651 Ko 2024-0210_memoire.pdf

    monétaires agricoles tirées du marché totalisaient 12,7 G$ en 2022. 3 La transformation alimentaire représentait, quant à elle, une valeur estimée à 36,7 G$…

    Mise à jour : 23 décembre 2024

  • RFA1920_JER_av

    pdf 458 Ko RFA1920-st-jerome.pdf

    223,3 15 186,0 4 774,7 21 557,9 2,37800% (6,4) 19 20 Janvier 4,00% 41,00% (4 726,2) 2 229,4 17 415,4 21 557,9 (4,2) 20 21 4,00% 45,00% 1,8 84,2 (4 656,8) 2…

    Mise à jour : 23 novembre 2021

  • Zone économique métropolitaine - Plan d’action 2024-2029

    pdf 4,73 Mo ZEM_plan-action.pdf

    propres). CT S.o. 4.4. Se doter d’un calendrier évènementiel diversifié 4.4.1. Déterminer les périodes et les sites à cibler en priorité en fonction du…

    Mise à jour : 5 juin 2024

  • Planification des transports et révision des schémas d'aménagement

    pdf 1,36 Mo guide_planification_transport.pdf

    h, 2e étage Roberval (Québec) G8H 2L4 Téléphone : 418-275-7722 Télécopieur : 418-275-7521 Direction de la Côte-Nord 456, Avenue Arnaud, bureau 1.01 Sept-Îles…

    Mise à jour : 19 juillet 2010

  • Le Bottin : consommation et distribution alimentaires en chiffres

    pdf 3,21 Mo GM_bottin-consommation-distribution_MAPAQ.pdf

    Norvège 12,4 4,0 Nouvelle-Zélande 12,5 4,9 Suède 12,5 3,1 Bahreïn 13,0 0,4 Belgique 13,5 3,9 Émirats arabes unis 13,5 0,4 France 13,6 4,1 Slovénie 14,1 4,5…

    Mise à jour : 28 octobre 2025

  • Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

    pdf 1,16 Mo air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf

    réglementaires 4. Évaluation des impacts 4.1. Description des secteurs touchés 4.2. Nouveaux pouvoirs habilitants 4.3. Simplification législative 4.4.…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

    pdf 451 Ko 2023-2394_air.pdf

    réglementaires 4. Évaluation des impacts 4.1 Description des secteurs touchés 4.2 Avantages du projet 4.2.1 Entreprises 4.2.2 Municipalités 4.2.3…

    Mise à jour : 16 janvier 2024

  • CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

    pdf 3,63 Mo PL_ensemencement_Papineau-Labelle.pdf

    75°30'O 76°0'O 76°0'O 76°30'O 76°30'O77°0'O 73°30'O 4 8 °0 'N 4 7 °3 0 'N 4 7 °3 0 'N 4 7 °0 'N 4 7 °0…

    Mise à jour : 24 mars 2023

  • Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

    pdf 1,07 Mo 22-383_Diffusion.pdf

    Beauce-Etchemin Primaire 3 4 École la Découverte 823048 2022-11-30 CSS de la Beauce-Etchemin Primaire 0 4 École la Jeunesse 871014 2022-11-30 CSS de la…

    Mise à jour : 31 janvier 2023

  • Analyse d’impact réglementaire du projet d’orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective

    pdf 386 Ko air-orientation-modernisation-consigne-collecte-selective-02-2020.pdf

    __________________ 4 4. Analyse des autres options __________________________________________ 5 4.1 Options non réglementaires…

    Mise à jour : 20 août 2025

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